Éditeur du site
Le présent site est édité par la société O Emission.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Numéro SIREN : 910 511 989
Siège social : 36 RUE DUGUESCLIN, 94400 VITRY SUR SEINE
Capital social : 200 000 €
Directeur de la publication : O Emission
Gérant : Gilles WILSON BAHUN
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS
IONOS SE
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines – France
Site web : www.ionos.fr
Conception et réalisation
Site conçu et développé par :
Agence MAT 360
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, structure générale, etc.) est la propriété exclusive de la société O Emission, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
Données personnelles
Les informations collectées via le formulaire présent sur le site sont destinées exclusivement au traitement des demandes liées aux projets de modernisation de l’éclairage. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.